Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site passion-prestige-motors.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site passion-prestige-motors.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

L’édition du site passion-prestige-motors.fr est assurée par la Société SARL BIG X au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de NÎMES sous le numéro 847 790 391 dont le siège social est situé au Domaine des Gravières – 30560 Saint Hilaire de Brethmas, numéro de téléphone 06 79 35 28 58, adresse e-mail : contact@bigx.fr.
N° de TVA intracommunautaire : FR 48 847790391
Le Directeur de la publication est Robin COLBERT

L’hébergeur du site passion-prestige-motors.fr est la Société AMEN SASU, dont le siège social est situé au 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris , avec le numéro de téléphone : 01 70 99 53 41.

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site passion-prestige-motors.fr ne saurait être tenu responsable.

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il respecte la réglementation RGPD et demande systématiquement une autorisation d’usage des données personnelles de l’utilisateur lorsque le processus d’achat en nécessite le renseignement.

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site passion-prestige-motors.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.